Retour page d'accueil

Bienvenue à Auradé

Accueil > Vie municipale > Les séances du CM

 Compte Rendu du 25 10 2017
  Ordre du Jour :
· Délibération pour la participation aux charges du Syndicat Scolaire – Solde 2017
· Délibération pout la participation aux charges de fonctionnement de l'école de l'Isle-Jourdain
· Délibération pour la prise en charge des honoraires suite au bornage du chemin dit de Casselong
· CCGT :
o Adoption du rapport d'activités 2016 de la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine
o Remboursement des frais de repas BAFA avril 2017
· Personnel Communal :
o Augmentation du Temps de Travail de Mme VINUESA
o Délibération pour la mise en place du RIFSEEP pour les Adjoints Techniques
· Dénomination des rues
· Projet industriel à la Laque (carrière d'argile)
· Discussion autour de projet de Monsieur DESBOIS « La piste est dans le pré »
· Urbanisation : Discussion sur le projet de lotissement communal
· Sécurité : Participation citoyenne (Gendarmerie)
· Voirie : Travaux
· Questions diverses : Proposition de bibliothèque de rue ou associative, commerces ambulants…


 Compte Rendu du 30 08 2017
  Ordre du Jour :

· Relation Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine :
o Répartition du FPIC 2017
o Modification des attributions de compensation suite au transfert de la compétence jeunesses et
planification
o Noël CCGT
· Commune de L'Isle-Jourdain : participation aux charges de fonctionnement des Ecoles de l'Isle-Jourdain
· Syndicat de Gestion de la Save et de ses affluents
o Nouveaux statuts du Syndicat
o Retrait des Communes de Saint-André, Saramon et Thoux
· Décision Modificative N°1
· Personnel Communal : Mise en place du RIFSEEP
· Rentrée scolaire :
o Travaux
o Prix du repas de la cantine
· Point sur les divers travaux : boulodrome, voirie
· Dénomination des rues
· Questions diverses


 Compte Rendu du 06 07 2017
  Ordre du Jour :

· Elections Législatives : Organisation
· Questions diverses


 Compte Rendu du 14 04 2017
  Ordre du Jour :

· Vote des taux d'imposition
· Présentation, discussion et vote du budget
· Elections Présidentielles : Organisation
· Questions diverses


 Compte Rendu du 23 03 2017
  Ordre du Jour :

· Approbation du compte administratif et du compte de gestion de la commune
· Délibération pour l'ouverture de crédits en investissement
· Délibération pour la modification des indemnités des élus
· Délibération pour la nomination d'un régisseur suppléant pour la cantine scolaire
· Modification de la délibération 20170126-04 : vente de parcelles de terre Au Couré
· Délibération pour l'abattement fiscal de 10% sur la taxe d'habitation pour les personnes bénéficiaires de
l'AAH ou d'une carte d'invalidité
· Commission CCGT : désignation de nouveaux délégués
· Etude de subventions
· Boulodrome : suivi du dossier
· Personnel communal
· Questions diverses


 Compte Rendu du 26 01 2017
  Ordre du Jour :

· Délibération pour l'arrêt du SCOT des Coteaux du Savès
· Délibération pour la participation complémentaire du Service Départemental d'Incendie et de Secours
· Délibération pour l'achat de la parcelle F 422 pour l'euro symbolique
· Délibération pour la vente de parcelle de terre « Au Couré »
· Délibération pour le reversement de la taxe d'aménagement des Zones d'activités économiques
intercommunales
· Délibération instituant le RIFSEEP pour le cadre des Adjoints Administratifs
· Election des délégués au Comité syndical du Syndicat de Gestion de la Save et de ses affluents
· Boulodrome : Ossature métallique
· Questions diverses


 Compte Rendu du 14 12 2016
  Ordre du Jour :

· Décision Modificative N°4 : Chapitre 65
· Désignation d'un délégué au Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save pour le remplacement de Philippe
CASTAING
· Délibération pour l'adhésion au service remplacement du Centre de Gestion 32
· Nouvelle délibération pour la modification des statuts de la C.C.G.T
· Dénomination des rues : Présentation du Projet
· Boulodrome : Présentation des devis pour l'ossature métallique
· Colis de Noël
· Voeux 2017
· ARS : Délimitation des territoires de démocratie sanitaire
· Questions diverses


 Compte Rendu du 27 10 2016
  Ordre du Jour :

· Délibération pour la modification des statuts de la C.C.G.T
· Délibération pour l'adoption du rapport d'activité de la C.C.G.T 2015
· Délibération pour la modification des attributions de compensation de la C.C.G.T suite au transfert de la
compétence PLUi
· Décision modificative suite à la diminution des attributions de compensation
· Délibération pour la dénomination, siège social et représentativité suite à la fusion des trois syndicats de la
Save
· Délibération pour la participation aux frais de scolarité pour les Ecoles de l'Isle-Jourdain
· Délibération pour la délimitation des territoires de démocratie sanitaire
· Présentation du règlement intérieur des services
· Délibération pour les autorisations spéciales d'absence
· Présentation du nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
· Présentation de la participation à la protection sociale complémentaire pour le personnel
· Point sur le personnel communal
· Dénomination des rues : Proposition d'un groupe de travail
· Questions diverses : Associations Endoufielle, Ecole


 Compte Rendu du 08 09 2016
  Ordre du Jour :

. Décision Modificative : Remboursement des frais de CLAE
· Délibération sur l'augmentation de la PMS de Lussan à Lias
· Délibération pour l'amortissement des travaux d'éclairage public
· Ecole : Point sur la rentrée
· Salle des fêtes : Présentation des devis de rénovation de la salle
· Questions diverses : Boulodrome, subvention Fonds d'aides aux jeunes, bornages parcelles


 Compte Rendu du 07 07 2016
  Ordre du Jour :

. Décision Modificative : Modification du montant des emprunts
· Délibération annulant l'ouverture d'une ligne de trésorerie
· Délibération pour la fixation des attributions de compensation
· Délibération pour l'amortissement des travaux d'éclairage public
· Délibération pour la participation financière Tour de France
· Délibération pour la participation au fonctionnement de l'ALSH d'Endoufielle pour 2014 et 2015
· Dénomination des rues
· Rétrocession des concessions funéraires
· Ecole : changement des menuiseries de la Garderie
· Salle des fêtes : Présentation du devis de Monsieur TAUPIAC
· Questions diverses : Arrêté fixant de nouvelles limites à l'agglomération


 Compte Rendu du 17 05 2016
  Ordre du Jour :
· Décision Modificative N°1 : Equilibre budgétaire des opérations d'ordres
· Délibération fixant le tableau des emplois : Transfert de la compétence jeunesse
· Délibération pour le renouvellement du contrat de Mme FERNANDES Laurène
· Délibération pour la participation au syndicat scolaire Auradé-Endoufielle
· Délibération pour la participation aux frais d'acte notarié « Peupleraie »
· Délibération approuvant la fusion du Syndicat intercommunal de valorisation de la Save Gersoise, du
syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des bassins versant de la Save et de la Gesse et du
Syndicat Mixte de gestion de la Save-Aval
· Modification de la délibération 20160322-05 « cimetière : établissement d'un tarif des concessions »
· Délibération approuvant l'adhésion des communes de Lias et Saint-Loube au SIGV de la Save Gersoise
· Délibération pour le remboursement des frais de CLAE
· Ouverture d'une ligne de trésorerie à court terme en attente des subventions et du FCTVA à venir
· Changement du copieur de l'école avec renouvellement du contrat de location
· Déplacement du chemin rural « La Vigie d'Azimont »
· Questions diverses (Boulodrome – délibération d'un plan de financement, vente d'une parcelle avec extrait
cadastral)


 Compte Rendu du 22 03 2016
  Ordre du Jour :

• Approbation du Compte Administratif et Compte de Gestion de la Commune
• Vote des Taux d'impositions 2016
• Vote du Budget Primitif de la Commune
• Approbation du Compte Administratif et Compte de Gestion du CCAS
• Délibération pour la poursuite de l'étude de la Carte Communale par la C.C.G.T
• Inauguration de la Mairie
• Cimetière : Mise à jour du tarif des concessions et création d'un tarif pour le columbarium
• Questions diverses (motion de fermeture de classes, Agorespace terrain multisport)


 Compte Rendu du 17 02 2016
  Ordre du Jour :

• Délibération : Avenant à la convention avec le service ADS (service d'application du droit des sols)
• Délibération portant aliénation du chemin rural dit de Casselong
• Nouvelle Mairie : Installation et inauguration
• Orientation budgétaire
• Questions diverses : Subvention CCAS L'Isle-Jourdain, concession cimetière…



 Compte Rendu du 06 01 2016
  Ordre du Jour :

• Décision Modificative N°3 : Travaux en Régie et Acquisition de parcelle
• Charte de l'Elu
• Carte Communale : Examen de la Carte communale avant consultation des personnes associées
• Organisation des vœux à la Population
• Questions diverses



 Compte Rendu du 03 12 2015
  Ordre du Jour :

• Délibération pour le transfert MJC : Fixation des attributions de compensation
• Délibération pour la suppression du budget du CCAS
• Délibération pour la prise en charge des frais de fonctionnement des écoles primaires de l'Isle-Jourdain
• Décision Modificative N°2
• Personnel Communal : Avancement de grade - Recrutement
• Carte Communale : Réunion du 26 novembre 2015
• Organisation et Gestion de la salle des fêtes
• Elections régionales : Planning
• Colis de Noël
• Questions diverses (proposition de recensement…)


 Compte Rendu du 14 10 2015
  Ordre du jour :
- Délibération sur les échangeurs de la RN124,
- Délibération concernant la présentation du rapport d'activités 2014 de la C.C.G.T.,
- Délibération pour la modification des statuts de la C.C.G.T.,
- Délibération pour l'approbation du schéma de mutualisation,
- Ecole : point sur le recrutement d'un Directeur pour la garderie,
- Salle des fêtes : mise en place d'un groupe de travail,
- Carte Communale : présentation du diagnostic,
- Chemin rural de Casselong : ouverture de l'enquête publique,
- Questions diverses : colis de Noël, vente d'une partie d'une parcelle chez Ségouffin, peupleraie, présentation du devis du Syndicat d'Energies du gers.


 Compte Rendu du 03 09 2015
  Ordre du Jour :
· Ecole : déclaration de l'accueil périscolaire
. Agenda d'accessibilité
. Logements sociaux de la commune
. Questions diverses


 Compte Rendu du 29 07 2015
  Ordre du Jour :
· Décision modificative N°1 Commune (subvention)
. Décision modificative N°1 CCAS
. Points travaux : Mairie, Boulodrome, Toiture, Presbytère
. Ecole : préparation de la rentrée
. Questions diverses


 Compte Rendu du 25 06 2015
  Ordre du Jour :
· Désignation des délégués titulaires et suppléants à l'élection sénatoriale partielle du 6 septembre 2015
· Délibération fixant le tableau des effectifs


 Compte Rendu du 11 06 2015
  Ordre du Jour :
· Délibération pour la répartition du F.P.I.C 2015
· Délibération pour l'adoption du plan communal de sauvegarde
· Extension du boulodrome
· Organisation et gestion de la salle des fêtes
· Présentation devis génie civil chemin du Crabet
· Questions diverses


 Compte Rendu du 15 04 2015
  Ordre du Jour :
•Présentation et vote du Budget Communal et du budget du CCAS
•Vote des taux d'imposition
•Délibération diverses :
oTableau des emplois
oContribution aux écoles extérieures
oGroupement de commandes pour l'achat d'énergies
oMarché de restauration scolaire
oContrat relatif à la divagation des animaux et à l'exploitation de fourrières animales
oAdhésion au programme ACTE (Aide au contrôle de légalité dématérialisé)
oPrésentation du plan de prévention des risques d'inondations

•Questions diverses


 Compte Rendu du 26 02 2015
  Ordre du Jour :
· Présentation et vote du Compte administratif et compte de Gestion commune et CCAS
· Orientation budgétaire 2015
· Délibération pour la nomination d'un régisseur de recette
· Délibération concernant le service ADS de la CCGT
· Délibération dématérialisation des convocations
· Questions diverses (boulodrome, Assurance du personnel communal)


 Compte Rendu du 14 01 2015
  Ordre du Jour :
· Mairie ; présentation des offres et attribution du marché
. Délibération pour les travaux d'effacement du réseau de télécommunications
. Proposition d'adhésion aux Souvenirs Français
. Délibération concernant l'indemnité de logement des instituteurs
· Questions diverses


 Compte Rendu du 17 12 2014
  Ordre du Jour :
· Nouvelle Mairie : Présentation des offres
· Délibération diverses :
o Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Pujaudran et de Samatan
o Régime indemnitaire du personnel
o Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Gascogne
Toulousaine
o Désignation des suppléants au Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save
· Les Colis de Noël
· Démolition de la Mairie
· Questions diverses


 Compte Rendu du 14 10 2014
  Ordre du Jour :
· Révision de la carte communale : Groupement de Commande
· Délibération pour l'adoption du rapport d'activité 2013 de la Communauté des Communes
de la Gascogne Toulousaine
· Délibération pour le vote du taux de la Taxe d'aménagement
· Examen des différents devis (Ecole : plâtrerie, électricité – Presbytère : toiture – Voirie :
restauration – Boulodrome : extension)
· Mairie : Appel d'offre pour la nouvelle mairie
· Questions diverses


 Compte Rendu du 17 09 2014
  Ordre du Jour :
· Carte Communale : Prescription de la révision


 Compte Rendu du 30 07 2014
  Ordre du Jour :
· Carte Communale : Délibération en vue de sa révision
· Subvention : Modification d'attribution
· Point sur les évènements climatiques de fin juin
· Rentrée scolaire : Préparation
· Nouvelle Mairie : Echéancier prévisionnel
· Questions diverses


 Compte Rendu du 20 06 2014
  Ordre du Jour :
· Elections Sénatoriales
· CCGT : Utilisation du service ADS
· Délibération création d'un emploi d'adjoint administratif
· Questions diverses


 Compte Rendu du 24 04 2014
  Ordre du Jour :
· Présentation et vote du budget communal et du budget CCAS
· Délibération pour les indemnités des élus
· Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
· Délibération attribuant l'indemnité de conseil au Receveur Municipal
· Annulation de la délibération désignant les délégués au SICTOM EST
· Mise en place de diverses commissions
· Questions diverses


 Compte Rendu du 28 03 2014
  Ordre du Jour :
· Election du Maire
· Election des Adjoints
· Délégation aux quatre adjoints
· Désignation des délégués aux différents syndicats
· Vote des taux d'impositions


 Compte Rendu du 12 03 2014
  Ordre du Jour :
· Budget : Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif
· Délibération fixant le tableau des effectifs du personnel
· Délibérations pour le transfert en pleine propriété des terrains de la ZA de Génibrat
· Délibération pour le syndicat des eaux de la Barousse : modification de l'article 7 des statuts
du SEBCS et adhésion de la commune de Roquefort sur Garonne
· Demande de subvention
· Questions diverses


 
Service proposé par Circum - Powered by MagicSite